Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2025
1. Éditeur du site
Le présent site web est édité par :
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Site : https://www.o2switch.fr/
3. Conception et réalisation
Ce site est conçu et réalisé par :
- Webmaster : korlance.com
- Adresse : 32 rue Anatole France, 93130 Noisy-le-Sec
- Site : https://www.korlance.com/
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, infographies, logos, icônes, structure) est la propriété exclusive d'IVS Energies ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'IVS Energies.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
IVS Energies s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, IVS Energies ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou la pertinence des informations mises à la disposition sur ce site.
IVS Energies décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- Et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Les prix et tarifs indicatifs mentionnés sur ce site sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer. Ils ne constituent pas un devis contractuel. Seul un devis signé par les deux parties constitue un engagement.
6. Liens hypertextes
Le site IVS Energies peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. IVS Energies n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image d'IVS Energies.
7. Données personnelles
IVS Energies collecte des données personnelles via ses formulaires de contact et de demande de devis. Le traitement de ces données est régi par notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : …
8. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé sans votre consentement préalable.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Notez que certaines fonctionnalités du site peuvent être altérées en cas de refus des cookies.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du présent site, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative à ce site ou à nos services :